Résidence

BordoCima

à partir de

141 000 €*

Du 2 au 4 pièces
À partir de 141 000 €* parking inclus

Détails des appartements dédiés à la résidence principale

2 pièces

de 43 à 100 m² – de 141 000 € à 210 000 €

TVA à 5.5%**

3 pièces

de 59 à 137 m² – de 176 000 € à 238 000 €

TVA à 5.5%**

4 pièces

de 72 à 95 m² – de 213 000 € à 305 000 €

TVA à 5,5%**

Mentions légales

*Lot 3023 / 43,6 m² / 7,50 m² de balcon – 141 000 € Parking inclus. Résidence BordoNova. Prix en TVA à 5,5%* valable au 21 juin 2018, susceptible d’évolution et dans la limite des stocks disponibles.

**Le Code général des impôts (art.278 sexies 11 et 11 bis, art. art.278 sexies-0 A) permet d’appliquer un taux réduit de TVA à 5,5% pour les opérations d’accession sociale à la propriété portant sur des logements acquis par des personnes physiques pour y établir leur résidence principale et situés dans les zones ciblées par la politique de la ville (quartiers faisant l’objet d’une convention ANRU et dans les quartiers prioritaires politique de la ville ou situés à une certaine distance de ceux-ci en fonction notamment de la date de la demande de permis de construire.
Ce taux réduit est susceptible de s’appliquer dès lors que les ressources des personnes destinées à occuper le logement à la date de signature de l’avant contrat préliminaire ou, à défaut, à la date du contrat de vente ne dépassent pas des plafonds de ressources (cf. article 278 sexies du CGI).
Le bénéfice du taux réduit est susceptible d’être remis en cause d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’octroi du taux réduit cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans qui suit le fait générateur de l’opération notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.